Octobre 2011
Tous professionnels de santé

Espace pro : une seule porte d'entrée vers tous vos services en ligne Lire
Nouvelles modalités de distribution des FS et imprimés Lire
Nouvelle organisation des points d'accueil de la Cpam Lire
Grippe 2011 Lire
fleche rouge Tiers payant pour les bénéficiaires de l’ACS (Aide complémentaire santé) :
rappel des règles
Lire

Médecins

Tiers payant exceptionnel : rappel Lire
Nouvelle convention Lire

Agenda Lire
Transports et ALD Lire
Sortie d’une ALD : nouveau dispositif de suivi des patients Lire
Prescription d'actes infirmiers : rappel Lire

Pharmaciens
Suppression du volet de facturation Lire
    Laboratoires
    Gestion des prescriptions de biologie : protocole d’accord régional Lire
    Infirmiers
    Conservation des pièces justificatives Lire
    Pédicures-podologues
   

Exercice dans des locaux commerciaux Lire
puce Prévention des lésions des pieds à risque pour les patients diabétiques : rappel Lire

    Transporteurs sanitaires
   

Référentiel national Lire

    Taxis
    puce Rappel Lire
    Le RSI vous informe
    Relance de la campagne de prévention bucco-dentaire Lire

 

 

Tous professionnels de santé

Espace pro : une seule porte d'entrée vers tous vos services en ligne
Espace Pro est aujourd'hui un accès unique, homogène et totalement sécurisé à tous les services en ligne de l'Assurance Maladie pour les professionnels de santé.

Un accès simple, pratique et sécurisé
Avec vos identifiants PS et mot de passe (si vous aviez un compte ameli) ou votre carte CPS, vous pouvez, selon votre métier :
• rechercher, visualiser en temps réel et imprimer les remboursements en tiers payant des 18 derniers mois,
• consulter vos relevés mensuels de paiement et suivre vos rémunérations spécifiques (gardes et astreintes, aides à la télétransmission, ALD médecin traitant),
• consulter vos indus,
• consulter votre relevé individuel d'activité et de prescription (R.I.A.P) et votre relevé d'honoraires,espace pro
• commander en ligne tous vos formulaires,
• contacter votre Caisse d'Assurance Maladie par courriel.

Encore plus de services pour votre patientèle !
Avec votre carte CPS et la Carte Vitale d'un patient, vous pouvez, selon votre métier :
• vérifier ses droits à l'Assurance maladie,
• émettre un avis d'arrêt de travail maladie en ligne (Régime Général uniquement),
• réaliser un protocole de soins électronique sécurisé (ALD, Régime Général uniquement) transmis directement à l'Assurance Maladie,
• consulter l'historique de ses remboursements,
• réaliser la déclaration de choix du médecin traitant en présence du patient,
• déclarer un décès à l'INSERM.

Comment s'inscrire ?
Ce portail est accessible à partir de votre ordinateur 7j/7, si vous êtes équipé d'un lecteur de carte CPS et d'un système de télétransmission Sesam Vitale.
Demandez votre code d’accès en ligne ou composez le 0811 70 90 40 à votre disposition du lundi au vendredi de 8h à 18h.
Pour en savoir plus :
accédez au support destiné :
- aux médecins,
- aux autres professionnels de santé.

Si vous avez besoin de renseignements complémentaires, n’hésitez pas à contacter votre DAM ou composez le 0 811 70 90 40 (cf ci-contre).

A savoir

En septembre, vous êtes 1970 professionnels de santé landais à adhérer aux téléservices, soit un taux d’adhésion de 78,2 % . Le taux moyen est de 74,5 % au niveau national.

Nouvelles modalités de distribution des FS et imprimés
La Cpam des Landes a modifié le circuit et les modalités de mise à disposition des feuilles de soins et imprimés nécessaires à l'exercice de votre activité.

Une distribution annuelle de ces documents a été proposée avant l’été aux médecins généralistes, médecins spécialistes et chirurgiens dentistes exerçant au-delà d'une vingtaine de kilomètres des agglomérations de Mont de Marsan et de Dax.
La distribution pour les autres catégories de professionnels de santé s'étale de septembre à novembre 2011.

Les professionnels de santé exerçant près du siège de la Cpam ou de l’agence de Dax, sont invités à s'y approvisionner.
Pour savoir si vous êtes dans cette catégorie, consultez le tableau des communes concernées.

Pour rappel : les agents de la Caisse s’assurent de votre identité lors de la prise en charge des documents. Pensez à fournir une délégation aux collaborateurs éventuellement mandatés. A noter : les Délégués de l’Assurance Maladie pourront exceptionnellement compléter ce dispositif dans un délai de 3 semaines maximum après la réception de la commande.

Nouvelle organisation des points d'accueil de la Cpam
Dans le souci de répondre au mieux aux attentes et besoins des assurés et dans une dynamique de relation client multi–canal, nous avons revu nos points de permanence.
Pour les connaître, consultez sur ameli.fr. notre espace local.

A noter que nous proposons une offre d’accueil personnalisée sur rendez-vous sur les sites de permanences où la fréquentation et les motifs de sollicitation ne nécessitent pas la présence fixe régulière d’un agent de la Cpam.
Complémentaire aux accueils téléphonique, physique et mail, cette offre concerne aussi, bien évidemment, toutes les communes où un assuré se retrouvera ainsi en difficulté. N’hésitez pas à en faire part à vos patients, si besoin.
Pour en parler

Grippe 2011
La campagne nationale de vaccination contre la grippe saisonnière est reconduite en 2011 du 20 septembre au 31 janvier 2012.
La distinction entre le patient « primo vaccinant » ou « non primo vaccinant » est reconduite.
Pour les "non primo vaccinant", c'est-à-dire tous les patients âgés de 18 ans et plus ayant bénéficié de la campagne de l’Assurance Maladie au cours des 3 dernières années, le pharmacien peut délivrer le vaccin contre la grippe sans prescription médicale.
L’infirmier peut, de son coté, pratiquer l’injection du vaccin sans prescription, excepté pour les femmes enceintes qui doivent impérativement présenter une prescription médicale.

Nouvelles mesures :
Les pédiatres, les pharmaciens titulaires d’officine et les masseurs-kinésithérapeutes libéraux sont invités à se faire vacciner. Les médecins généralistes, infirmiers et sages-femmes libéraux, déjà concernés par la précédente campagne de vaccination,sont à nouveau invités à en faire de même.

Des imprimés de prise en charge « primo vaccinant » vierges sont mis à disposition des médecins généralistes : ils peuvent être téléchargés dans espace pro du site ameli.
Ce dispositif permet :
- la prescription du vaccin aux patients n’ayant pas pu être ciblés au titre de leur situation médicale compte tenu des nouvelles indications thérapeutiques remboursables;
- la prise en charge du vaccin délivré aux personnes obèses (IMC>30) et aux femmes enceintes à partir du second trimestre de grossesse.
En savoir plus sur ameli-santé.

fleche rouge Tiers payant pour les bénéficiaires de l’ACS (Aide complémentaire santé) : rappel des règles
Un "tiers payant social" peut être proposé par le médecin traitant aux assurés en difficultés financières ou sociales afin d’éviter que les soins soient différés voire même supprimés. Dans ce dispositif, les assurés n'ont pas à faire l'avance des frais pour la part obligatoire des honoraires de leur médecin généraliste. Ce sont les médecins traitants qui proposent ce dispositif à leurs patients et en font la demande sur le site ameli.fr.
Pour info : moins de 57 % des assurés potentiellement concernés en ont bénéficié au 1er semestre 2011
Pour en savoir plus, contactez la Cpam au 0 811 70 90 40 ou consultez notre espace local sur ameli.fr.

A noter
Désormais les sections mutualistes (MGEN, SLI, PTT) sont aussi associées au régime général, à la Mutualité sociale agricole et au régime social des indépendants (Rsi) et ont signé un accord de tiers payant avec les médecins conventionnés du département.
Pour rappel : Ce dispositif expérimenté dans les Landes depuis 2009 est maintenant généralisé dans les textes de la nouvelle convention médicale.

Médecins

nouveau numéro Tiers payant exceptionnel : rappel
Les assurés en difficultés financières peuvent bénéficier auprès de leur médecin traitant d’un "tiers payant social". Objectif : éviter que ces personnes ne diffèrent leurs soins ou renoncent à se faire soigner.
N’hésitez pas à en parler avec les patients susceptibles d’être concernés par un tel dispositif.
Pour en savoir plus

Nouvelle convention
La nouvelle convention médicale a été signée le 26 juillet 2011 entre l'Union nationale des Caisses d'Assurance Maladie (UNCAM) et trois syndicats représentant les médecins libéraux (CSMF, MG France, SML). Publiée au Journal officiel le 25 septembre dernier (arrêté d'approbation du 22 septembre 2011), elle est consultable sur le site ameli.

Pour vous présenter en détails cette convention, 3 réunions sont organisées à votre intention dans le département : à 20h30, le 15 novembre à Labouheyre, salle du cinéma, place de la mairie,
à 20h30, le 22 novembre au Splendid Hôtel à Dax, 2 cours de Verdun
et le 23 novembre à Mont de Marsan, salle du Petit-Bonheur, 243 chemin de l’Evasion, à 20h30.

Agenda
Prochaine CPL le 24/11/11 à 14h30

puce Transports et ALD
Le décret du 10 mars 2011 modifie les règles de prise en charge et de prescription des transports. Les critères de prise en charge de transport sont dorénavant :
- l’entrée et la sortie d’hospitalisation.
- la nécessité pour votre patient d’être allongé ou sous surveillance.
- un besoin de soins liés à un accident du travail ou une maladie professionnelle.ambulance

Dans le cadre d'une ALD,
Depuis le1er avril 2011 (parution du décret 2011-258), la prise en charge du transport, pour les soins liés à une ALD a changé. Dorénavant vous ne pouvez prescrire un transport, au titre de cette condition, que si votre patient présente une déficience ou une incapacité. Dans le cas contraire, la Caisse Primaire ne pourra pas procéder à un remboursement de ce transport.

puce Sortie d’une ALD : nouveau dispositif de suivi des patients
De nouvelles dispositions concernent exclusivement les patients qui ont été atteints d’une affection de longue durée inscrite sur liste et qui se trouvent dans un état de santé qui ne « requiet plus aucun traitement mais un suivi clinique et paraclinique régulier » au regard des recommandations formulées par la HAS (haute autorité en santé).
Attention ce dispositif ne peut être ouvert qu’à l’issue d’une sortie ALD 30 et pour le suivi de la même pathologie. Les ALD 31 (hors liste) ne sont pas concernées.
Sont exclus du champ de l’exonération les transports et les produits de santé à usage thérapeutique.
En revanche, les médicaments et produits de santé dont l’usage est rendu nécessaire pour ou du fait de la réalisation d'un acte à visée diagnostique relèvent de l'exonération du ticket modérateur (ex. : produits de contraste, médicaments anti-allergiques) et peuvent donc donner lieu à prise en charge à 100 %.

En pratique
La demande de "suivi post ALD" doit être établie par le médecin traitant sur une ordonnance simple. Elle doit impérativement mentionner l'ALD pour laquelle le patient relevait de l'article L 322.3.3.

puce Prescription d'actes infirmiers : rappel
Tout médecin qui prescrit des actes à faire pratiquer par un infirmier doit établir une prescription distincte de l’ordonnance des produits à administrer.

Pharmaciens

Suppression du volet de facturation
La commission paritaire des pharmaciens du 10 mars 2011 a entériné le fait qu'il n'était plus nécessaire d'éditer le formulaire cerfa S3115 (feuille de soins pharmaciens ou fournisseur). Pour mémoire, cette disposition avait été mise en place en 1999 en accord avec les représentants syndicaux. Seuls les cas de renouvellement ou de traitement papier ( hors télétransmission) requièrent une impression sur le volet cerfa. Dans tous les autres cas, l'impression de la facturation au dos de l'ordonnance est suffisante.
Attention : toute édition de « feuille de soins pharmaciens » à destination des organismes complémentaires est illicite.

Laboratoires

Gestion des prescriptions de biologie : protocole d’accord régional
Dans le cadre de la dématérialisation des pièces justificatives un protocole d’accord régional a été signé.
Ce protocole expérimental qui remplace le protocole local devenu obsolète s’applique à l’ensemble des prescriptions médicales dont l’exécution par le laboratoire a fait l’objet d’une facturation par voie électronique.
Les laboratoires, en signant ce protocole, s’engagent à numériser les prescriptions médicales originales et les bordereaux et à les transmettre sur CD-ROM, par régime d’affiliation des assurés. Il doit être adressé dans les 8 jours suivant l’envoi des flux à une adresse unique pour la région : CD-ROM
- CPAM de la Gironde, 33085 Bordeaux Cedex pour ce qui concerne le régime général
- MSA de la Gironde, 13 Rue Ferrère, 33052 Bordeaux Cedex
- RSI Aquitaine, 33526 Bruges Cedex pour ce qui concerne le régime des Indépendants
Ces CD-ROM seront mis sur un serveur.

A ce jour, les assurés, affiliés auprès d’une section locale mutualiste, ne peuvent pas encore être intégrés dans ce dispositif. Les signataires du protocole local doivent signer le protocole régional.

Le laboratoire, en signant ce protocole, s’engage à conserver les prescriptions médicales originales :
- soit durant la période de conservation obligatoire (soit 33 mois)
- soit durant une période d’un an à l’issue de laquelle les pièces originales sont transmises aux Caisses d’affiliation des assurés, répertoriées et classées (année, quantième et factures).
Dès réception du protocole signé et des 2 imprimés d’adhésion, le service RPS notifie l’adhésion au laboratoire en lui retournant l’un des 2 imprimés, daté et signé.

Infirmiers

Conservation des pièces justificatives
Le protocole d’accord régional relatif à la conservation des pièces justificatives des soins des infirmiers libéraux (signé en octobre 2010) permet au signataire de conserver les prescriptions médicales à savoir :
- l’ordonnance simple pour les actes techniques AMI
- l’imprimé « résumé »(ref. S3742 volet 2 destiné au service administratf)
- les actes en AIS comme les bons de vaccination antigrippale (primo vaccinant ou non) quels que soient le destinataire de règlement ou les modalités de facturation.

Ces pièces sont conservées dans le dossier du patient pour les factures papier ou télétransmises. La durée de conservation des ordonnances est fixée à 3 ans, à compter de la date de réalisation des soins.
En revanche la prescription de démarche des soins infirmiers (ref. S3740 volet 2) et l’imprimé « résumé » (ref.S3742 volet1) doivent toujours être adressés au Service Médical à la Caisse d’affiliation dont relève l’assuré et sont donc exclus du champ du protocole.

A savoir : ce protocole entre en vigueur dès signature par le professionnel de santé pour une durée de 1 an renouvelable par tacite reconduction. Il peut être dénoncé à tout moment avec un délai de préavis d’un mois, par l’une des parties signataires, par lettre recommandée avec accusé de réception, en particulier en cas de non respect des dispositions du présent accord.

Pédicures-podologues

Exercice dans des locaux commerciaux
Pour donner lieu à remboursement sur la base des tarifs conventionnels, les soins dispensés doivent être effectués, en dehors des cas de traitement à domicile, dans des locaux distincts de tout local commercial et sans communication aucune avec celui-ci (arrêté du 6/5/2011).

Prévention des lésions des pieds à risque pour les patients diabétiques : rappel
Le remboursement des soins dispensés dans ce cadre-là est subordonné à une formation spécifique.
Pour en savoir plus
La liste actualisée des pédicures-podologues agréés pour les soins aux diabétiques est consultable sur ameli.fr

Transporteurs sanitaires

Référentiel national
Nous vous rappelons l’obligation conventionnelle :

- de transmettre par voie informatique la déclaration de votre parc de véhicules et votre personnel sur le formulaire PDF téléchargeable sur le site « ameli.fr » dans votre espace sécurisé : attention : tous les champs de ce formulaire doivent être complétés et les dates doivent être au format jj/mm/aa

- d’adresser au service RPS de la CPAM des Landes l’ensemble des justificatifs papiers correspondants.

- le formulaire informatique modifié et les justificatifs « papier » correspondants doivent être adressés à la Caisse à chaque changement intervenant au sein de l’entreprise.


Taxis

Rappel
A chaque changement de véhicules ou personnels, vous devez adresser au service RPS de la Caisse Primaire les annexes 1-1 et 1-3 dûment complétées ainsi que les documents papiers correspondants :
- pour un changement de véhicule : la photocopie de la carte grise
- pour un changement de personnel : la photocopie de la carte professionnelle
Accédez pour impression à
- l'annexe1-1
- l'annexe 1-3

ligne de séparation

Le RSI (régime social des indépendants) vous informe

Relance de la campagne de prévention bucco-dentaire
En début d’année, le Régime Social des Indépendants a offert aux enfants de ses assurés un examen chez leur chirurgien dentiste.
Pour les assurés n’ayant pas encore profité de cette opportunité, le RSI a procédé à l’envoi des courriers de relance en septembre, période plus propice car hors vacances d’été.
Cette campagne se scinde en deux invitations distinctes, à savoir :
- l’action M’T Dents, d’origine conventionnelle et de portée inter régimes qui est proposée aux enfants âgés de 6, 9, 12, 15 et 18 ans,
- le bilan bucco dentaire du RSI qui vient en complément de MT Dents et qui permet donc de viser tous les enfants de 5 à 18 ans.
La visite est prise en charge à 100%, sans avance de frais, ainsi que les soins réalisés suite à la consultation de prévention, à condition qu’ils soient débutés dans les 3 mois qui suivent. Les traitements orthodontiques et les prothèses sont exclus de ce dispositif.

Il est possible de facturer les actes dentaires en télétransmission (en appliquant les mêmes consignes de facturation que celles utilisées dans le cadre de la campagne M'T Dents). Cette possibilité est également valable pour les soins consécutifs.

Pour plus d’informations : Contacts RSI : tel : 05.57.00.08.03 mail : contactsante.prevention@aquitaine.rsi.fr


 
Retrouvez toute l’information règlementaire sur ameli.fr professionnels de santé
© CPAM des Landes Informations Légales

Lettre électronique à destination des professionnels de santé, créée et publiée par la Cpam des Landes
Directeur de la publication : Yves Coulombeau, directeur de la Cpam des Landes.
Directeur de la rédaction : service Communication.


   
Numéro unique dédié aux professionnels de santé des Landes.

Composez désormais le :
0 811 70 90 40
du lundi au vendredi
de 8h à 17h
 

Joindre votre délégué de l'Assurance Maladie suivant votre secteur géographique

Mont-de-Marsan / Biscarrosse/Saint Julien en Born :
Marie-Claude Aguadé
06 87 60 70 71


Mont-de-Marsan/ Morcenx/Vielle Saint Girons/Messanges/Tartas :
Christian Caudelle
06 87 60 70 77


Mont-de-Marsan/Chalosse :
Marie-Line Larquet
06 80 89 09 63


Capbreton/Dax :
Grégory Rendé
06 87 60 70 69


Capbreton/Dax :
Mariane Miglierina 
06 87 60 70 75

Mont-de-Marsan/Gabarret :
Lucie Soucarros
06 87 60 70 72