Tous professionnels de santé


Femmes enceintes : prise en charge des substituts nicotiniques Lire
Dépistage du cancer du sein Lire
Agenda Lire


Médecins


Avenants à la convention médicale Lire
Suivi de la maîtrise médicalisée Lire
Accompagnement par les Dam Lire
Espace Pro : rappel Lire
Majoration de coordination MCG Lire
Tests hemoccult : validité à vérifier ! Lire

Reconnaissance des maladies professionnelles : pathologies de l’épaule Lire
Action d’information Lire


Pharmaciens


Nouvelle convention Lire
Présentation de la nouvelle convention Lire
L’avenant n° 6 : délivrance de médicaments génériques Lire
SCOR : point de situation sur la scannérisation des ordonnances Lire


Infirmiers


Droit de prescription Lire
Zonage spécifique aux infirmiers libéraux en attente de parution Lire


Orthophonistes


Avenant n°13 Lire


Orthoptistes


Avenant n°9 à la convention nationale des orthoptistes Lire


Masseurs-kinésithérapeutes


Revalorisations tarifaires Lire


Opticiens


Remplissage des volets de facturation Lire


Transporteurs sanitaires


Référentiel National des Transporteurs Sanitaire : Rappel ! Lire


Taxis    

Convention et publicité : attention ! Lire


   
     
 
 
 

Tous professionnels de santé

Femmes enceintes : prise en charge des substituts nicotiniques femme enceinte
Si vos patientes enceintes et fumeuses veulent arrêter de fumer, merci de leur rappeler que depuis le 1er septembre 2011, l'Assurance Maladie les accompagne dans l'arrêt du tabac. Leur Cpam prend en charge, sur prescription médicale établie par un médecin ou une sage-femme, les traitements par substituts nicotiniques (patch, gomme, pastille, inhalateur...) à hauteur de 150 € par année civile et par bénéficiaire.

En savoir plus…


Dépistage du cancer du sein
Dans la continuité de la sensibilisation des Landaises au dépistage du cancer du sein par mammographie, une conférence de presse est prévue le 11 juillet prochain. L’installation d’un nouveau négatoscope au centre de dépistage des cancers permettra en effet de convier les media à cette inauguration et rappellera l’importance pour toutes les femmes de 50 à 74 ans de participer au dépistage de ce cancer. Cette opération de communication permettra au Conseil Général des Landes, à la Ligue contre le cancer, la Direction territoriale de l’ARS et à l’Assurance Maladie, financeurs de cet appareil, de confirmer leur volonté de proposer un dépistage de qualité.


Agenda
Voici les dates des prochaines commissions :
- Commission départementale des orthophonistes le 19 juin 2012 à 14h
- Commission paritaire locale des pharmaciens le 4 septembre à 10h
- Commission paritaire locale des médecins le 20 septembre à 15h
- Commission de concertation des transporteurs sanitaires le 11 octobre 2012 à 10h
- Commission de concertation des taxis le 16 octobre 2012 à 10h - Commission paritaire départementale des chirurgiens-dentistes le 13 novembre 2012 à 10h30
- Commission paritaire départementale des infirmiers le 29 novembre 2012 à 14h30

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Médecins

Avenants à la convention médicale
Plusieurs avenants à la convention médicale ont paru récemment :

• l’avenant n°4 (JO du 30/03/2012) : cet avenant présente des révisions de tarifs sur différents actes d’imagerie médicale et de cardiologie.

• l’avenant n°5 (JO du 22/03/12) : cet avenant concerne l’allocation supplémentaire de vieillesse (ASV). Il confirme la prise en charge par l’assurance maladie, à hauteur des 2/3, de la cotisation ASV due par les médecins et acte ce même niveau de prise en charge pour la nouvelle cotisation d’ajustement (décret du 25/11/2012).

• l’avenant n°6 (JO du 22/03/12) : cet avenant présente la modification des règles d’alternance de la présidence au sein des instances paritaires et à l’instauration de la formation orientations et exécutive des instances.
medecin
• l’avenant n°7 (JO du 31 mai) : cet avenant concerne le lancement de la rémunération sur objectifs de santé publique pour les cardiologues.
Concrètement, 9 indicateurs liés à la pratique médicale sont proposés à cette profession de médecins spécialistes, auxquels s'ajoutent les 4 indicateurs liés à l'organisation du cabinet valables pour tous les médecins.
Le médecin qui ne souhaiterait pas bénéficier de la rémunération complémentaire doit en faire part à la caisse avant le 30/06/2012. En cas de refus, ce dernier ne pourra bénéficier d’aucune rémunération tant sur le volet santé publique que sur le volet organisation.
Le dispositif entrera en vigueur le 01/07/2012. Les cardiologues recevront un courrier national, pour les informer de cette mesure. Il sera suivi d'échanges confraternels avec documentation à l’appui et ce à compter du 1er septembre.

Vous pouvez suivre l’évolution de textes conventionnels sur ameli.fr

Suivi de la maîtrise médicalisée
Consultez les résultats de la maîtrise médicalisée en 2011 et le suivi des objectifs conventionnels retenus pour l’année 2012. Ces chiffres ont été présentés en commission paritaire locale des médecins libéraux le 3 mai dernier.


Accompagnement par les Dam
La nouvelle convention instaure un nouveau modèle d’accompagnement dans le cadre de la mise en œuvre des objectifs de santé publique par :
- une programmation annuelle et personnalisée des actions,
- une approche globale de votre pratique,
- un accompagnement qui s’inscrit dans la durée.

Désormais, vous rencontrez trimestriellement votre délégué de l’Assurance Maladie qui abordera une des thématiques de santé publique et de maîtrise médicalisée de la nouvelle convention médicale :
- le suivi des pathologies chroniques,
- la prévention,
- l’efficience de la prescription médicamenteuse,
- l’efficience de la prescription non médicamenteuse.
De plus, une fois par an, vous rencontrerez le médecin conseil de votre circonscription afin de faire un point global sur votre pratique.



Espace Pro : rappel
La nouvelle convention médicale incite à l’utilisation des téléservices mis à disposition des médecins par l’Assurance Maladie.
Deux conditions déclenchent les indicateurs d’organisation :
- disposer d’une version adéquate du cahier des charges SESAM-Vitale (version 1.40 addendum 2bis)
- atteindre un taux de télétransmission ≥ 2/3 de feuilles de soins électroniques.

A noter : la rémunération sera complète si le médecin télétransmet et qu’il s’est connecté avant le 30/06/2012 aux téléservices (arrêt de travail en ligne, déclaration médecin traitant ou protocole électronique pour 2012).

Accédez aux réponses des éditeurs de logiciels sur les différents points de la convention médicale.


Majoration de coordination MCG : rappel sur les modalités de facturation
Cette majoration de coordination s’inscrit dans le cadre du parcours de soins avec désignation préalable par le patient d’un médecin traitant.
Pour le médecin généraliste en secteur 1 à honoraires opposables, la MCG est facturable dans les 2 cas suivants :
- sur sollicitation d’un médecin traitant qui vous adresse un patient pour un avis ponctuel de consultant : vous donnez un avis à un autre confrère en lui adressant vos conclusions et propositions thérapeutiques,
- sur sollicitation d’un patient, éloigné de sa résidence habituelle et donc de son médecin traitant, sous réserve d’un retour d’information à ce dernier.

Accédez à la grille des tarifs conventionnels des médecins généralistes.

Tests hemoccult : validité à vérifier !
Suite à des difficultés d’analyses de test, le centre de dépistage s’est aperçu que certains tests délivrés étaient périmés. Merci de veiller aux dates de péremption des kits en votre possession. Si besoin, n’hésitez pas à demander un réapprovisionnement auprès du Centre de gestion des dépistage des cancers des Landes au 05 58 85 83 93. Vous pouvez aussi contacter le Délégué de l’Assurance Maladie de votre secteur (cf en-haut à droite)


Reconnaissance des maladies professionnelles : pathologies de l’épaule
La reconnaissance des maladies professionnelles pour les pathologies de l’épaule vient d’être modifiée.
Initialement, le tableau des maladies professionnelles n°57 comportait deux entités épaulepathologiques : épaule douloureuse et épaule enraidie.
Depuis le 20 octobre 2011, les pathologies pouvant être reconnues sont décrites de la façon suivante :
- tendinopathies aiguës non calcifiantes : moins de trois mois d’évolution,
- tendinopathies chroniques non calcifiantes: plus de trois mois avec IRM,
- tendinopathie avec rupture partielle ou transfixiante (calcifiantes ou non) avec IRM.
Pour les deux dernières pathologies, une IRM est obligatoire, sauf en cas de contre-indication (dans ce cas, l’arthroscanner est accepté). Il est donc primordial, pour ces deux cas, que la demande de reconnaissance en maladies professionnelles soit accompagnée d’une IRM prouvant la tendinopathie, sinon cette demande sera rejetée d’emblée.
Contact : Dr Bernard Poirier – 05 56 79 84 59

Action d’information
Différentes actions sont prévues dans le cadre de la sensibilisation de vos patients. Un courrier cible les patients, âgés de 16 à 74 ans, auprès desquels vous avez fait une prescription d’IEC - Sartans. Chaque médecin généraliste qui a fait une telle prescription sera informé personnellement par courrier de cet envoi à ses patients, ainsi que l’ensemble des cardiologues et des pharmaciens.

Accédez au courrier que les professionnels de santé vont recevoir.

Les courriers de sensibilisation au grand conditionnement et aux génériques seront ainsi envoyés aux assurés concernés, durant la 2ème quinzaine du mois de juin.

Lire le courrier concernant le grand conditionnement
Lire le courrier concernant les génériques


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Pharmaciens

Nouvelle convention
La nouvelle convention nationale des pharmaciens, signée le 4 avril 2012 et publiée au JO du 6 mai, est entrée en vigueur le 7 mai 2012. L'UNOCAM a également fait part de son adhésion à la convention le 16 mai.
Elle marque une véritable évolution de votre métier avec l'ambition de revaloriser votre rôle en santé publique et de faire progresser la santé. Cette reconnaissance de votre rôle de pharmacien se traduit par la création de modes de rémunération diversifiés portant notamment sur des engagements individualisés de qualité, d'efficience et de modernisation.

Les points forts de la nouvelle convention sont les suivants :
• promotion de la qualité et de l’exercice pharmaceutique y compris par l’instauration de nouveaux modes de prise en charge du patient,
• rémunération sur des objectifs de santé publique,
• création d'un honoraire de dispensation (sous réserve de la parution de textes réglementaires et d’un avenant conventionnel),
• revalorisation des gardes et astreintes,
• organisation et gestion du réseau officinal,
• création de nouvelles instances conventionnelles…

En savoir plus

Présentation de la nouvelle convention
La Cpam des Landes, suite à la dernière commission paritaire, organise avec la collaboration d’un représentant national de la profession, une présentation de la nouvelle convention à l’ensemble de votre profession le 18 septembre à Tartas.
Mais dès cet été, les DAM vous rencontreront et à cette occasion, ils présenteront les dispositifs de cette nouvelle convention et feront un point individuel sur le taux de génériques.

L’avenant n° 6 : délivrance de médicaments génériques medicaments
Le 4 avril dernier, l’avenant n°6 à l’accord national portant sur la délivrance de médicaments génériques a été signé.
Les points principaux sont les suivants :
• fixation du taux national de pénétration des médicaments génériques à 85 % et déclinaison par département,
• fixation d’une liste de 30 molécules pour le suivi spécifique national et individuel dans le cadre des indicateurs de performance définis par la convention nationale (cette liste est la reprise de celle qui figure en annexe de ladite convention),
• généralisation du dispositif tiers payant contre génériques,
• fixation à 60 % du seuil de substitution en deçà duquel une procédure conventionnelle pourra être engagée à l’encontre du pharmacien.

Accédez à cet avenant

Un plan d’actions génériques, présenté en Commission paritaire locale pharmaceutique du 3 mai 2012, sera déployé à partir du mois de septembre 2012.
Dans le document de présentation figurent la comparaison du taux de génériques Landes / région Aquitaine / France ainsi que la liste des groupes de médicaments supplémentaires intégrés dans le répertoire conventionnel des génériques pour l'année 2012.

Accédez au document présenté en CPL.

SCOR : point de situation sur la scannérisation des ordonnances pharmacien
La scannérisation des ordonnances a été à l’ordre du jour de la CPL du 3 mai dernier avec rappel du dispositif, les aides conventionnelles prévues et le point sur le nombre de pharmaciens qui ont fait la demande de scannérisation sous format CDROM.

Accédez au document présenté à cette CPL.

Si vous souhaitez passer à la scannérisation, vous devez faire votre demande par écrit à la Caisse et l’adresser au service des relations avec les professionnels de santé.


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Infirmiers

Droit de prescription
L’arrêté du 20 mars 2012, paru au JO du 30 mars 2012, fixe la liste des dispositifs médicaux que vous êtes autorisé à prescrire. Applicable depuis le 31 mars dernier, il abroge l’arrêté du 13 avril 2007.

Consultez cette liste et le rappel des règles de prescription.

Zonage spécifique aux infirmiers libéraux en attente de parution
Sachez que vous pouvez à ce sujet consulter le site de l’ARS Aquitaine.
Il est indiqué à la date de rédaction de cette newsletter que « Le SROS a été adopté lors de l’adoption du PRS dans son ensemble le 1er mars 2012. Cependant, il doit faire l’objet de révision partielle visant l’intégration du zonage spécifique aux infirmiers libéraux.
Ce projet de SROS révisé est soumis à deux mois de consultation. La période de consultation, au cours de laquelle pourront être intégrées les observations, remarques et propositions accompagnant les avis reçus, débute à la date de publication officielle de l’avis de consultation.

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Orthophonistes

Avenant n°13
Cet avenant, conclu le 29 mars 2012, et approuvé par l'arrêté du 4 mai 2012, a été publié au JO du 5 mai 2012.
Il porte sur l’amélioration de l’accès aux soins en orthophonie des assurés avec un dispositif expérimental pour rééquilibrer l’offre de soins grâce à une meilleure adéquation des installations sur le territoire en fonction des besoins. Dans un objectif d’amélioration de la qualité des soins, il prévoit de développer des actions de prévention…
L’engagement s’accompagne de mesures tarifaires.

Pour en savoir plus

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Orthoptistes

Avenant n°9 à la convention nationale des orthoptistes orthoptiste
Cet avenant, conclu le 8 mars 2012, a été approuvé par l'arrêté du 30 avril 2012 et publié au JO du 5 mai 2012.
Il vise à améliorer la prise en charge et l’accès aux soins d’orthoptie des assurés. Il fixe les dispositions dans le cadre de l’obligation légale de transmission électronique des documents de facturation. Il comporte aussi une revalorisation des lettres clés AMY et IFD…

Pour en savoir plus

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Masseurs-kinésithérapeutes

Revalorisations tarifaires
Les revalorisations, tout comme les dispositions démographiques (dont l'entrée en vigueur est conditionnée à la publication de l'arrêté de directeur de l'ARS) entreront en vigueur, à l'issue d'un délai de 6 mois après la publication de l'avenant du 10 janvier 2012, soit le 15 juillet 2012.
Le montant des lettres clés AMS, AMK et AMC sera donc porté à 2,15 € et le montant de l’IFD sera porté à 2,50 € en France métropolitaine à compter du 13 juillet 2012.

Accédez à l’avenant n°3 de la convention.


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Opticiens

Remplissage des volets de facturation
Les feuilles de soins papier sont désormais numérisées pour être traitées plus vite. Afin d’en faciliter la lecture automatique, la Caisse Primaire d’Assurance Maladie des Landes a réalisé un mémo rappelant les consignes de remplissage de vos feuilles de soins papier.
Ce dernier comporte les indications et les règles relatives aux codes barre à respecter afin d’accélérer le traitement.
Bien entendu, nous vous préconisons la télétransmission des données de facturation pour un traitement encore plus rapide.

Accédez au mémo.

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Transporteurs Sanitaires

Référentiel National des Transporteurs Sanitaire : Rappel !
Nous vous rappelons l’obligation conventionnelle :
- de transmettre par voie informatique la déclaration de votre parc de véhicules et de votre personnel sur le formulaire PDF téléchargeable sur le site «ameli.fr».
Attention :
• tous les champs de ce formulaire doivent être complétés
• les dates doivent être au format jj/mm/aa
- d’adresser, au service des relations avec les professionnels de santé de la Cpam des Landes, l’ensemble des justificatifs papiers correspondants.
- le formulaire informatique modifié et les justificatifs papiers correspondants doivent être adressés à la Caisse à chaque changement intervenant au sein de l’entreprise.

Les nouveaux modèles de factures peuvent vous être délivrés sur demande au service imprimerie de la Caisse (au 0 811 70 90 40)

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Taxis

Convention et publicité : attention !
L'article 4 de la convention taxis, entérinée par la Commission de Concertation des taxis du 15 septembre 2011, stipule :
"Les entreprises de taxi placées sous le régime de la convention s'obligent à ne pas utiliser comme moyen de publicité direct ou indirect auprès du public, la possibilité de la prise en charge par les caisses d'Assurance Maladie des transports médicalement prescrits. Seule, la mention "taxi conventionné" est autorisée."



 

Infoslettre n°41 - Juin 2012

 
   
 

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Composez désormais le :
0 811 70 90 40
du lundi au vendredi
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06 87 60 70 77


Mont-de-Marsan -
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06 80 89 09 63


Capbreton -
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Grégory Rendé
06 87 60 70 69


Capbreton -
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Mariane Miglierina 
06 87 60 70 75


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Lucie Soucarros
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